Délibérations

2020

Séance du 28 janvier 2020

Séance du 24 juin 2020

2019

Séance du 4 décembre 2019

Séance du 2 octobre 2019

Séance du 26 juin 2019

  • Délibération n° 36-2019 – Sollicitation de la région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de demandes de subventions. Complément demande programme 2019 du SMBGP
  • Délibération n° 37-2019 – Adhésion du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau au régime d’assurance chômage 
  • Délibération n° 38-2019 – Conventions de maîtrise d’ouvrage déléguée dans le cadre des opérations menées au titre du dossier « dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touches par des événements climatiques – crues des 12 et 13 juin 2018 »
  • Délibération n° 39-2019 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau. Extension du périmètre du SMBGP et transformation du SMBGP en syndicat à la carte pour nouvelles compétences
  • Délibération n° 40-2019 – Sollicitation du FEDER dans le cadre de demandes de subventions approbation opérations et plans de financement prévisionnels
  • Délibération n° 41-2019 – Validation de la stratégie locale de gestion du risque d’inondation du bassin du gave de Pau

Séance du 27 mars 2019

  • Délibération n° 28-2019 – Constitution d’une provision pour risques lies a la mise en charge du bassin ecreteur las Bourries 
  • Délibération n° 29-2019 – Constitution de provisions pour risques lies a l’ouverture de contentieux 
  • Délibération n° 30-2019 – Approbation du budget primitif 2019
  • Délibération n° 31-2019 – Sollicitation de la région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de demandes de subventions 
  • Délibération n° 32-2019 – Amortissement des immobilisations et des subventions d’équipement reçues 
  • Délibération n° 33-2019 – Convention de cofinancement avec la Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées pour la réalisation d’une étude pour la gestion intégrée du bassin versant de l’Ousse des Bois 
  • Délibération n° 34-2019 – Convention de cofinancement avec la communauté de communes de la vallée d’Ossau pour la réalisation d’une étude hydraulique sur le bassin versant du Neez 
  • Délibération n° 35-2019 – Création d’un emploi permanent d’animateur prévention des inondations

Séance du 20 mars 2019

Séance du 22 janvier 2019

2018

Séance du 5 décembre 2018

Séance du 25 septembre 2018

  • Délibération n° 20-2018 – Dotation de solidarité nationale en faveur des collectivités territoriales intempéries des 12 et 13 juin 2018 
  • Délibération n° 21-2018 – Équilibre des opérations pour compte de tiers Opération 113 (4581113/4582113). Programme de gestion 2013 du bassin du gave de Pau 
  • Délibération n° 22-2018 – Équilibre des opérations pour compte de tiers Opération 213 (4581213/4582213). Réalisation du dossier de PPG bassin Juscle 

Séance du 11 juillet 2018

Séance du 13 avril 2018

Séance du 8 avril 2018

Séance du 28 mars 2018

2017

Séance du 14 décembre 2017

  • Délibération n° 10-2017 – Décision modificative pour le remboursement de l’avance de FCTVA aux adhérents concernés
  • Délibération n° 11-2017 – Convention de mandat entre le SMBGP et le SIVU de l’Agle et de l’Aulouze 
  • Délibération n° 12-2017 – Assistance à maîtrise d’ouvrage – SIVU de l’Agle et de l’Aulouze. Élaboration d’un dossier de déclaration d’intérêt général complet 
  • Délibération n° 13-2017 – Assistance à maîtrise d’ouvrage – SIVU des Baïses. Élaboration d’un dossier de déclaration d’intérêt général complet au nom du SMBGP 
  • Délibération n° 14-2017 – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 
  • Délibération n° 15-2017 – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2017 
  • Délibération n° 16-2017 – Renouvellement et avenant à la convention de mise à disposition des fonctionnaires et moyens du Syndicat Intercommunal du Gave de Pau auprès du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau 

Séance du 13 avril 2017

Séance du 13 mars 2017

Espace élus

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