Délibérations
2024
Séance du 24 janvier 2024
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°01-2024
- Délibération n°01-2024 – Affectation anticipée des résultats
- Délibération n°02-2024 – Approbation du budget primitif 2024
- Note brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles du Syndicat, jointe au budget primitif 2024
- Délibération n°03-2024 – Sollicitation de la Région Nouvelle-Aquitaine, de l’agence de l’eau Adour Garonne et de l’Etat dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n°04-2024 – Acquisition de terrain
- Délibération n°05-2024 – Conventions relatives à la gestion du système d’endiguement de Narcastet
- Délibération n°06-2024 – Convention d’adhésion à la cellule d’assistance technique – zone humide du Luzoué
2023
Séance du 20 décembre 2023
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°04-2023
- Délibération n°24-2023 – Débat d’orientation budgétaire
- Rapport d’orientation budgétaire
- Délibération n°25-2023 – Cotisations 2024 des membres du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n°26-2023 – Création d’un emploi non permanent d’animateur prévention des inondations
- Délibération n°27-2023 – Complément à la délibération n°35-2019 – création d’un emploi permanent d’animateur prévention des inondations
- Délibération n°28-2023 – Modifiant la délibération n°13-2020 – complément à la création d’un emploi permanent de technicien GeMAPI
Séance du 22 novembre 2023
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°03-2023
- Délibération n°20-2023 – Décision modificative
- Délibération n°21-2023 – Mise en place des astreintes
- Délibération n°22-2023 – Gestion des travaux supplémentaires
- Délibération n°23-2023 – Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Séance du 31 mai 2023
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°02-2023
- Délibération n°10-2023 – Approbation du compte de gestion 2022
- Délibération n°11-2023 – Approbation du compte administratif 2022
- Note brève et synthétique retrançant les informations financières essentielles du Syndicat, jointe au compte administratif 2022
- Délibération n°12-2023 – Affectation des résultats
- Délibération n°13-2023 – Apurement compte d’attente
- Délibération n°14-2023 – Décision modificative
- Délibérations n°15-2023 – Modification des plans de financement pour sollicitations de subventions auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine et de l’agence de l’eau Adour Garonne
- Délibération n°16-2023 – Stratégie de gestion de l’ancienne gravière de Baliros
- Délibération n°17-2023 – Avenant au programme d’études préalables au programme d’actions de prévention des inondations
- Délibération n°18-2023 – Désignation d’un délégué à la protection des données pour la mise en conformité du RGPD
Séance du 18 janvier 2023
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°01-2023
- Délibération n°01-2023 – Affectation anticipée des résultats
- Délibération n°02-2023 – Approbation du budget primitif 2023
- Note brève et synthétique retrançant les informations financières essentielles du Syndicat, jointe au budget primitif 2023
- Délibération n°03-2023 – Fongibilité des crédits en M57
- Délibération n°04-2023 – Sollicitation de la Région Nouvelle-Aquitaine et de l’agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n°05-2023 – Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
- Délibérations n°06-2023 – Création d’un emploi permanent de technicien GeMAPI
- Délibération n°07-2023 – Création d’un emploi non permanent de chargé d’opération prévention des inondations
2022
Séance du 20 décembre 2022
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°04-2022
- Délibération n°26-2022 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- Règlement budgétaire et financier
- Délibération n°27-2022 – Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
- Délibération n°28-2022 – Décision modificative
- Délibération n°29-2022 – Débat d’orientation budgétaire
- Rapport d’orientation budgétaire
- Délibérations n°30-2022 – Cotisations 2023 des membres du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
Séance du 19 octobre 2022
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°03-2022
- Délibération n°22-2022 – Décision modificative
- Délibération n°23-2022 – Passage au nouveau référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Délibération n°24-2022 – Acquisition de terrain
- Délibération n°25-2022 – Convention de partenariat avec la SAFER Nouvelle-Aquitaine
Séance du 22 juin 2022
- Procès-verbal de réunion du comité syndical n°02-2022
- Délibération n°08-2022 – Approbation du compte de gestion 2021
- Délibération n°09-2022– Approbation du compte administratif 2021
- Note brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles du Syndicat, jointe au compte administratif 2021
- Délibération n°10-2022 – Affectation de résultat
- Délibération n°11-2022 – Décision modificative
- Délibération n°12-2022 – Modification des plans de financement pour sollicitation de subventions auprès de l’Etat
- Délibérations n°13-2022 – Modification des plans de financement pour sollicitation de subventions dans le cadre du programme d’études préalables au PAPI aval du gave de Pau
- Délibération n°14-2022 – Modification de plans de financement pour sollicitation de subventions auprès de l’agence de l’eau
- Délibération n°15-2022 – Mise en place de titres restaurant
- Délibération n°16-2022 – Modification de la délibération n°30-2018 sur le remboursement des frais de repas
- Délibération n°17-2022 – Création d’un emploi non permanent d’animateur PAPI
- Délibération n°18-2022 – Convention de délégation de gestion d’un ouvrage – entretien de la digue de Narcastet
- Délibération n°19-2022 – Conventions pour pose de repères de crue dans le cadre du programme d’études préalables au PAPI
- Délibération n°20-2022 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la DDTM des Pyrénées-Atlantiques pour la réalisation de travaux sur le gave de Pau
- Délibération n°21-2022 – Convention de co-financement étude diagnostic de la berge de Mirepeix
Séance du 26 janvier 2022
- Délibération n°01-2022 – Affectation anticipée des résultats
- Délibération n°02-2022 – Apurement du compte 1069
- Délibération n°03-2022 – Approbation du budget primitif 2022
- Note brève et synthétique retrançant les informations financières essentielles du Syndicat, jointe au budget primitif 2022
- Délibération n°04-2022 – Sollicitation de Région Nouvelle-Aquitaine et de l’agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre de demandes de subventions
- Délibérations n°05-2022 – Avis sur le positionnement du SMBGP Natura 2000 gave de Pau
2021
Séance du 8 décembre 2021
- Délibération n°30-2021 – Décision modificative
- Délibération n°31-2021 – Débat d’orientation budgétaire
- Rapport d’orientation budgétaire
- Délibération n°32-2021 – Cotisations 2022 des membres du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n°33-2021 – Sollicitation du Préfet dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n°34-2021 – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée étude pour la résorption des problèmes hydrauliques sur le Loulié
- Délibération n°35-2021 – Convention pour le restaurant d’entreprise de la technopole Helioparc
Séance du 21 octobre 2021
- Délibération n°25-2021 – Décision modificative
- Délibération n°26-2021 – Ajustement des cotisations 2021 des membres du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n°27-2021 – Signature des contrats pour remplacement d’un agent momentanément absent
- Délibération n°28-2021 – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la DDTM 64 pour la réalisation de travaux de gestion du gave de Pau
- Délibération n°29-2021 – Adhésion au SIG Géo64 proposé par l’APGL
SEANCE DU 23 JUIN 2021
- Délibération n°21-2021 – Avis sur le projet de SDAGE et PDM 2022-2027
- Délibération n°22-2021 – Avis sur le Plan de Gestion des Risques d’inondation du bassin Adour-Garonne 2022-2027
- Délibération n°23-2021 – Validation du Programme d’études préalables au Programme d’actions de prévention des inondations pour la labellisation
- Délibération n°24-2021 – Création d’un emploi non permanent de chargé de mission PAPI
SEANCE DU 09 JUIN 2021
- Délibération n°07-2021 – Approbation du compte de gestion 2020
- Délibération n°08-2021 – Approbation du compte administratif 2020
- Délibération n°09-2021 – Affectation de résultat
- Délibération n°10-2021 – Décision modificative
- Délibération n°11-2021 – Amortissement des études non suivies de réalisation
- Délibération n°12-2021 – Amortissement du compte 2158 des immobilisations corporelles
- Délibération n°13-2021 – Modification des sollicitations de la Région Nouvelle-Aquitaine et de l’agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n°14-2021 – Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°15-2021 – Convention pour l’étude d’opportunité pour une démarche de gestion coordonnée du bassin du gave de Pau
- Délibération n°16-2021 – Sollicitation de la Région Nouvelle-Aquitaine, de la Région Occitanie et l’agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n°17-2021 – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour la restauration de la continuité écologique du Neez – volet études
- Délibération n°18-2021 – Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour la protection de la RD2 contre les érosions du gave de Pau sur le tronçon Lons-Arbus
- Délibération n°19-2021 – Convention pour l’acquisition à l’euro symbolique du système d’endiguement de Mazères-Lezons, propriété du Département
- Délibération n°20-2021 – Adhésion à France Digues – association nationale des gestionnaires de digues
Séance du 27 janvier 2021
- Délibération n°01-2021 – Affectation anticipée des résultats
- Délibération n°02-2021 – Approbation du budget primitif 2021
- Note brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles du Syndicat, jointe au budget primitif 2021
- Délibération n°03-2021 – Sollicitation de la Région Nouvelle-Aquitaine et de l’Agence de l’Eau Adour Garonne dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n°04-2021 – Convention de gestion de la prise d’eau sur l’ancien bras du gave de Pau à Lendresse et de la station de pompage
- Délibération n°05-2021 -Mise en oeuvre du forfait mobilités durables
- Délibération n°06-2021 – Etude d’opportunité pour une démarche coordonnée de gestion du bassin du gave de Pau
2020
Séance du 16 décembre 2020
- Délibération n° 30-2020 – Débat d’orientation budgétaire
- Rapport d’orientation budgétaire
- Délibération n° 31-2020 – Cotisations 2021 des membres du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 32-2020 – Adhésion du Syndicat au contrat d’assurance statutaire
- Délibération n° 33-2020 – Désignation d’un agent chargé d’assurer une fonction d’inspection dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité au travail (ACFI)
Séance du 28 octobre 2020
- Délibération n° 24-2020 – Décision modificative
- Délibération n° 25-2020 – Réévaluation des cotisations 2020 des membres du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 26-2020 – Reprise de provision
- Délibération n° 27-2020 – Adoption du règlement intérieur du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 28-2020 – Désignation des membres des commissions géographiques
- Délibération n° 29-2020 – Remboursement aux délégués syndicaux des frais de déplacement pour se rendre aux réunions
Séance du 16 septembre 2020
- Délibération n° 15-2020 – Election du Président du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 16-2020 – Détermination du nombre de vice-présidents
- Délibération n° 17-2020 – Election des vice-présidents
- Délibération n° 18-2020 – Détermination de la composition du Bureau
- Délibération n° 19-2020 – Election des autres membres du Bureau
- Délibération n° 20-2020 – Délégation de pouvoir au Président
- Délibération n° 21-2020 – Détermination du taux des indemnités de fonction du Président et des vice-présidents
- Délibération n° 22-2020 – Désignation d’un représentant élu au CNAS
- Délibération n° 23-2020 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Séance du 24 juin 2020
- Délibération n° 05-2020 – Approbation du compte de gestion 2019 du Syndicat mixte de l’Agle et de l’Aulouze
- Délibération n° 06-2020 – Approbation du compte de gestion 2019 du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 07-2020 – Approbation du compte administratif 2019 du Syndicat mixte de l’Agle et de l’Aulouze
- Délibération n° 08-2020 – Approbation du compte administratif 2019 du Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 09-2020 – Affectation des résultats 2019
- Délibération n° 10-2020 – Budget supplémentaire 2020
- Délibération n° 11-2020 – Instauration du télétravail
- Délibération n° 13-2020 – Complément à la délibération de création d’un emploi permanent de technicien GeMAPI
- Délibération n° 13-2020 – Annexe
- Délibération n° 14-2020 – Sollicitation de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de demandes de subventions
Séance du 28 janvier 2020
- Délibération n° 01-2020 – Approbation du budget primitif 2020
- Délibération n° 02-2020 – Sollicitation de la région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n° 03-2020 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la Commune d’Argagnon pour la protection de la station d’épuration
- Délibération n° 03-2020 – Annexe
- Délibération n° 04-2020 – Création d’un emploi permanent de technicien GEMAPI
- Délibération n° 04-2020 – Annexe
2019
Séance du 4 décembre 2019
- Délibération n° 51-2019 – Débat d’orientation budgétaire
- Délibération n° 51 2019 – Annexe
- Délibération n° 52-2019 – Cotisations 2020 des membres du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n°53-2019 – Décision modificative n°02-2019
Séance du 2 octobre 2019
- Délibération n° 42-2019 – Indemnité de conseil au trésorier
- Délibération n° 43-2019 – Sollicitation de la région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre d’une demande de subvention. Acquisition d’un véhicule nécessaire a l’activité du syndicat
- Délibération n°44-2019 – Décision modificative n°01-2019
- Délibération n° 45-2019 – Mandat donne au CDG 64 pour le lancement d’une procédure de consultation en vue de souscrire pour son compte des contrats-groupe d’assurance statutaire
- Délibération n° 46-2019 – Mise en œuvre de la procédure d’occupation temporaire de terrain prive pour l’exécution de travaux reconnus d’intérêt général
- Délibération n° 47-2019 – Compétence GEMAPI – procès-verbaux de mise a dispositon de biens
- Délibération n° 48-2019 – Cession amiable digue de Mazères-Lezons
- Délibération n° 49-2019 – Élaboration du PAPI d’intention (Programme d’Actions de Prévention des Inondations) préalable a un PAPI complet
- Délibération n° 50-2019 – Convention de partenariat technique avec le plan d’action territorial de la nappe alluviale du gave de Pau
Séance du 26 juin 2019
- Délibération n° 36-2019 – Sollicitation de la région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de demandes de subventions. Complément demande programme 2019 du SMBGP
- Délibération n° 37-2019 – Adhésion du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau au régime d’assurance chômage
- Délibération n° 38-2019 – Conventions de maîtrise d’ouvrage déléguée dans le cadre des opérations menées au titre du dossier « dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touches par des événements climatiques – crues des 12 et 13 juin 2018 »
- Délibération n° 39-2019 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau. Extension du périmètre du SMBGP et transformation du SMBGP en syndicat à la carte pour nouvelles compétences
- Délibération n°39-2019 – Annexe
- Délibération n° 40-2019 – Sollicitation du FEDER dans le cadre de demandes de subventions approbation opérations et plans de financement prévisionnels
- Délibération n° 41-2019 – Validation de la stratégie locale de gestion du risque d’inondation du bassin du gave de Pau
Séance du 27 mars 2019
- Délibération n° 28-2019 – Constitution d’une provision pour risques lies a la mise en charge du bassin ecreteur las Bourries
- Délibération n° 29-2019 – Constitution de provisions pour risques lies a l’ouverture de contentieux
- Délibération n° 30-2019 – Approbation du budget primitif 2019
- Délibération n° 31-2019 – Sollicitation de la région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de demandes de subventions
- Délibération n° 32-2019 – Amortissement des immobilisations et des subventions d’équipement reçues
- Délibération n° 33-2019 – Convention de cofinancement avec la Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées pour la réalisation d’une étude pour la gestion intégrée du bassin versant de l’Ousse des Bois
- Délibération n° 34-2019 – Convention de cofinancement avec la communauté de communes de la vallée d’Ossau pour la réalisation d’une étude hydraulique sur le bassin versant du Neez
- Délibération n° 35-2019 – Création d’un emploi permanent d’animateur prévention des inondations
Séance du 20 mars 2019
- Délibération n° 08-2019 – Adoption du règlement intérieur du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 09-2019 – Débat d’orientation budgétaire
- Délibération n° 10-2019 – Cotisations 2019 des membres du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 11-2019 – Approbation du compte de gestion 2018 du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 12-2019 – Approbation du compte de gestion 2018 du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 13-2019 – Approbation du compte de gestion 2018 du syndicat de régulation des cours d’eau
- Délibération n° 14-2019 – Approbation du compte de gestion 2018 du syndicat d’aménagement hydraulique du bassin de l’Ousse
- Délibération n° 15-2019 – Approbation du compte de gestion 2018 du syndicat mixte pour la gestion des cours d’eau des Baises
- Délibération n° 16-2019 – Approbation du compte de gestion 2018 du syndicat de défense contre les inondations du bassin du Lagoin
- Délibération n° 17-2019 – Approbation du compte administratif 2018 du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 18-2019 – Approbation du compte administratif 2018 du Syndicat Intercommunal du Gave de Pau
- Délibération n° 19-2019 – Approbation du compte administratif 2018 du syndicat de régulation des cours d’eau
- Délibération n° 20-2019 – Approbation du compte administratif 2018 du syndicat d’aménagement hydraulique du bassin de l’Ousse
- Délibération n° 21-2019 – Approbation du compte administratif 2018 du syndicat mixte pour la gestion des cours d’eau des Baises
- Délibération n° 22-2019 – Approbation du compte administratif 2018 du syndicat de défense contre les inondations du bassin du Lagoin
- Délibération n° 23-2019 – Affectation des résultats 2018
- Délibération n° 24-2019 – Adhésion a la prestation « archives » du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Atlantiques
- Délibération n° 25-2019 – Attribution de l’Indemnité de conseil au trésorier
- Délibération n° 26-2019 – Adhésion du syndicat mixte du bassin du gave de Pau au CNAS
- Délibération n° 27-2019 – Non-Adhésion du syndicat a l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) institution Adour
Séance du 22 janvier 2019
- Délibération n° 01-2019 – Élection du président
- Délibération n° 02-2019 – Fixation du nombre de vice-présidents
- Délibération n° 03-2019 – Élection des vice-présidents
- Délibération n° 04-2019 – Dimensionnement du bureau
- Délibération n° 05-2019 – Élection des autres membres du bureau
- Délibération n° 06-2019 – Délégation de pouvoir au président
- Délibération n° 07-2019 – Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
2018
Séance du 5 décembre 2018
- Délibération n°23-2018 – Création des emplois au tableau des effectifs
- Délibération n° 24-2018 – Durée et organisation temps de travail
- Délibération n° 25-2018 – Mise en place du RIFSEEP pour les cadres d’emplois des adjoints techniques, des adjoints administratifs, des agents de maîtrise et des attaches
- Délibération n° 26-2018 – Mise en place du régime indemnitaire pour les techniciens et ingénieurs territoriaux
- Délibération n° 27-2018 – Adoption du compte épargne temps
- Délibération n°28-2018 – Mise en place des autorisations spéciales d’absence
- Délibération n° 29-2018 – Protection sociale complémentaire
- Délibération n° 30-2018 – Remboursement des frais de déplacement
- Délibération n°31-2018 – Adhésion a la convention sente au travail du CDG 64
- Délibération n°32-2018 – Décision modificative relative aux opérations pour compte de tiers
- Délibération n°33-2018 – Amortissement des immobilisations
- Délibération n°34-2018 – Décision modificative relative a la clôture de l’OPCT 114 (4581114-4582114)
Séance du 25 septembre 2018
- Délibération n° 20-2018 – Dotation de solidarité nationale en faveur des collectivités territoriales intempéries des 12 et 13 juin 2018
- Délibération n° 21-2018 – Équilibre des opérations pour compte de tiers Opération 113 (4581113/4582113). Programme de gestion 2013 du bassin du gave de Pau
- Délibération n° 22-2018 – Équilibre des opérations pour compte de tiers Opération 213 (4581213/4582213). Réalisation du dossier de PPG bassin Juscle
Séance du 11 juillet 2018
- Délibération n° 17-2018 – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec la commune de Montaut
- Délibération n° 18-2018 – Décision modificative
- Délibération n° 19-2018 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 19-2018 – Annexe
Séance du 13 avril 2018
- Délibération n° 15-2018 – Approbation du budget primitif 2018
- Délibération n° 16-2018 – Indemnité de conseil au trésorier
Séance du 8 avril 2018
- Délibération n° 08-2018 – Adoption du règlement intérieur du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 08-2018 – Annexe
- Délibération n° 09-2018 – Renouvellement et avenant à la convention de mise à disposition des fonctionnaires et moyens du Syndicat Intercommunal du Gave de Pau auprès du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
- Délibération n° 09-2018 – Annexe
- Délibération n° 10-2018 – Approbation du compte gestion 2017
- Délibération n° 10-2018 – Annexe 1
- Délibération n° 10-2018 – Annexe 2
- Délibération n° 11-2018 – Approbation du compte administratif 2017
- Délibération n° 12-2018 – Affectation des résultats 2017
- Délibération n° 13-2018 – Débat d’orientation budgétaire
- Délibération n° 14-2018 – Cotisations 2018 des membres du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
Séance du 28 mars 2018
- Délibération n° 01-2018 – Élection du président
- Délibération n° 02-2018 – Fixation du nombre de vice-présidents
- Délibération n° 03-2018 – Élection des vice-présidents
- Délibération n° 04-2018 – Dimensionnement du bureau
- Délibération n° 05-2018 – Élection des autres membres du bureau
- Délibération n° 06-2018 – Délégations de pouvoir au président
- Délibération n° 07-2018 – Indemnités de fonction des président et vice-présidents
2017
Séance du 14 décembre 2017
- Délibération n° 10-2017 – Décision modificative pour le remboursement de l’avance de FCTVA aux adhérents concernés
- Délibération n° 11-2017 – Convention de mandat entre le SMBGP et le SIVU de l’Agle et de l’Aulouze
- Délibération n° 12-2017 – Assistance à maîtrise d’ouvrage – SIVU de l’Agle et de l’Aulouze. Élaboration d’un dossier de déclaration d’intérêt général complet
- Délibération n° 13-2017 – Assistance à maîtrise d’ouvrage – SIVU des Baïses. Élaboration d’un dossier de déclaration d’intérêt général complet au nom du SMBGP
- Délibération n° 14-2017 – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Délibération n° 15-2017 – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2017
- Délibération n° 16-2017 – Renouvellement et avenant à la convention de mise à disposition des fonctionnaires et moyens du Syndicat Intercommunal du Gave de Pau auprès du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau
Séance du 13 avril 2017
- Délibération n° 08-2017 – Conventions financières, techniques, administratives
- Délibération n° 09-2017 – Approbation du budget primitif 2017
Séance du 13 mars 2017
- Délibération n° 01-2017 – Approbation du compte de gestion 2016
- Délibération n° 02-2017 – Approbation du compte administratif 2016
- Délibération n° 03-2017 – Affectation du résultat 2016
- Délibération n° 04-2017 – Approbation du Débat d’orientation budgétaire
- Délibération n° 04-2017 – Annexe
- Délibération n° 05-2017 – Cotisation des collectivités adhérentes
- Délibération n° 06-2017 – Engagement des dépenses d’investissement à hauteur de 25 % du budget de l’exercice 2016
- Délibération n° 07-2017 – Remboursement de la TVA aux communes
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